Les voisins bruyants

Avez-vous des voisins bruyants qui vous dérangent? Entendre certains bruits tels que la télévision ou des enfants qui jouent est tout à fait normal, et pourtant avoir des voisins bruyants peut devenir un problème. Cette fiche examine les recours possibles que vous soyez locataire ou propriétaire.

Obtenir de l'aide pour faire cesser le bruit

Un certain niveau de bruit de fond est acceptable, tous les cas sont donc jugés individuellement pour déterminer si une action peut être entreprise. Pour ce, le bruit doit être si fort que vous ne pouvez pas vivre dans le logement de façon normale. Il en est peut être le cas si vous êtes réveillé par le bruit ou si vous ne parvenez pas à entendre votre propre télévision. D'autres facteurs doivent aussi être pris en considération tels que:

• L'heure du jour ou de la nuit à laquelle le bruit survient
• La fréquence des incidents bruyants
• La longueur des incidents bruyants
• Les effets des incidents bruyants sur les personnes

Qui peut vous aider?

Dans la plupart des cas la mairie a le pouvoir de s'occuper des problèmes de bruit. Vous pouvez peut-être emmener l'affaire au tribunal vous-même.

La mairie envoie généralement quelqu'un mesurer les niveaux de bruit mais il peut lui être difficile d'agir, par exemple, s'il n'entend pas le bruit en personne. Certaines mairies ont du personnel qui travaille dans la soirée pour mesurer le bruit à ce moment. Vérifiez s'ils ont un numéro d'urgence que vous pouvez appeler.

Agir

• En premier lieu il s'agit de négocier. Parlez du problème avec la personne concernée et essayez de trouver un terrain d'entente. Il vaut mieux faire ceci avant que le problème ne devienne trop sérieux. Certaines régions ont un service de médiation qui peut aider. Mediation UK (Tel 0117 904 6661) peut vous donner les détails des services locaux de médiation.
• Si vos voisins sont locataires vous pourriez parler à leur propriétaire. Ils peuvent être en rupture de contrat de location s'ils font trop de bruit.
• Si le problème continue gardez un journal du bruit en notant sa durée, sa force (par ex.a-t-il réveillé les enfants?), si une autre personne l'a entendu etc. Prenez des notes aussitôt que possible après l'incident.
• Contactez le department de la santé de votre mairie (Environmental Health Department). Un représentant de ce département ou encore un représentant spécialisé dans les affaires de bruit discutera du problème avec vous et vous conseillera. Ils font parfois des enquêtes et peuvent vous rendre visite.
• Si le problème est suffisamment sérieux le représentant de la mairie délivrera un ordre légal de cesser le bruit à vos voisins (continuez tout de même à prendre des notes au cas ou les problèmes continuent). Si ceci échoue, la mairie déposera peut-être le dossier devant le tribunal d'instance (the magistrates' court), qui pourra alors donner une amende à vos voisins. On vous demandera peut-être de fournir une déclaration ou encore d'apparaître en tant que témoin au tribunal.

Si vous décidez d'aller au tribunal vous-même, il vous faudra demander conseil à un conseiller du logement ou à un homme de loi.

Pour obtenir plus de renseignements

Cette fiche ne représente qu'une introduction de base pour s'occuper des problèmes causés par des voisins bruyants. Pour plus de renseignements visitez www.shelternet.org.uk. Vous pouvez aussi contacter Shelterline au 0808 800 4444 (appel gratuit 24 heures sur 24).

Published August 2002.

This document was provided by Shelter